Jeudi 19 décembre 2013 à 19h15
Ordre du jour
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 septembre 2013
- Fixation du nombre de délégués de Wittelsheim au Conseil D'Agglomération de M2A et au Comité Directeur du SIVOM de l'Agglomération Mulhousienne
- Désignation des délégués de Wittelsheim au Conseil d'Agglomération de M2A pour la période du 1er janvier 2014 jusqu'au renouvellement des conseils municipaux de mars 2014
- Désignation des délégués de Wittelsheim au SIVOM de l'Agglomération Mulhousienne pour la période du 1er janvier 2014 jusqu'au renouvellement des conseils municipaux de mars 2014
- ZA Amélie - 2ème tranche - Fixation de la valeur de cession des terrains de la Ville à l'opération de lotissement
- Cession d'un lot dans le lotissement "Rue Pardereweski" (époux El Ketab) - délibération complémentaire
- Acquisition des terrains d'emprise de la voirie de divers lotissements (Sté SIMAC EST) - Délibération complémentaire
- Cession d'un terrain dans la ZAE Amélie 1ère tranche à l'entreprise DA SILVA
- Convention d'occupation d'un terrain d'implantation d'un abribus rue d'Ensisheim ( Réseau Ferré de France)
- Convention de conseil et d'assistance gratuits aux collectivités locales (ADAUHR)
- Décision modificative de l'année 2013 pour les budgets
- Subvention au Centre Socio-culturel - Année 2014
- Restructuration de la SAEM ESPACE RHENAN
- Demande de garantie communale d'emprunt - SEMCLOHR
- Séjours en classes transplantées, voyages scolaires et actions entrant dans le cadre des projets d'écoles - Année 2014
- Financement de l'action CUCS (Contrat Urbain de Cohésion Socialie) - Eco-collège 2013/2014
- Collège Péguy - Journée d'enrichissement culturel dans le cadre du projet d'établissement
- Réfection rue des Tuiles - Dissimulation des réseaux téléphoniques - Signature d'une convention avec Orange
- Carte cantonale
- Motion en faveur des travailleurs frontaliers
- Informations - Divers : réforme des rythmes scolaires
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