Prochaine séance du conseil municipal

La prochaine séance du CM aura lieu  le

Mercredi 26 juin 2013 à 19h15

Ordre du jour

1. Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil Municipal du 5 février, du 20 Mars et du 27 Mars 2013

2. Délégation de Service Public - Restauration scolaire, d'accueil périscolaire et d'accueil de loisirs - Choix du délégataire et signature du contrat de délégation

3. Programmation 2013 du CUCS

4. Espace Jeunesse Communal : modification du projet initial

5. Projet Papillon

6. Achat de composteurs

7. Réaménagement du parvis du Monument aux Morts - Approbation du projet 

8. Gestion école maternelle intercommunale de Rossalmend - Année 2012

9. Gestion école élémentaire intercommunale de Rossalmend - Année 2012

10. Gestion des écoles intercommunales d'Amélie 2 - Année 2012

11. Décompte des frais de fonctionnement salle de sports Mermoz - Année 2012

12. Décompte des frais de fonctionnement salle spécialisée de gymnastique - Année 2012

13. Décompte des frais de fonctionnement Gymnase Zürcher - Année 2012

14. Compte de Gestion exercice 2012 (Ville, Eau, Assainissement, Lotissements)

15. Compte Administratif exercice 2012 (Ville, Eau, Assainissement, Lotissements)

16. Suite à donner à l'arrêté préfectoral du 28.05.2013 portant extension de la communauté d'agglomération Mulhouse Alsace-Agglomération (M2A) à la commune de WITTELSHEIM

17. Modification des statuts du Syndicat Mixte à Vocation Multiple pour le Traitement des Déchets Ménagers du Secteur 4

18. Redevance de chauffage - Période de chauffe 2012/2013 - Régularisation

19. Organisation de la Fête du 14 Juillet 2013

20. Cession d'un bâtiment commercial situé Rue de l'Ill/rue de Staffelfelden. Mandat de vente (Sté  AGEM IMMO - APFI)

21. Cession d'un bâtiment commercial situé rue de l'Ill/rue de Staffelfelden en vue de la réalisation d'un pôle médical

22. Cession d'un terrain dans la ZAC Joseph-Else Heiden (SCI ERCAN)

23. Cession d'un lot dans le lotissement "Le Dorfbach" (Mme Szpilski)

24. Acquisition de terrain de voirie rue des Chasseurs (Consorts Petit, époux Fimbel)

25. Cession d'un terrain annexe dans la ZAE Heiden Ouest (Sté Batembal)

26. Cession d'un lot dans le lotissement "rue Paderewski" (Mme Zahydko)

27. Cession des lots du lotissement "rue Paderexski". Mandat de vente (Sté GRAMA APFI)

28. Cession d'un terrain dans la ZAE Amélie 1ère tranche à SCI RELLY. Délibération complémentaire

29. Cession d'un terrain dans la ZAE Amélie 1ère tranche à la Sté DUO AVENIR. Délibération complémentaire

30. Cession d'un terrain dans la ZAE Amélie 1ère tranche à la sté DPMA. Délibération complémentaire

31. Modification du règlement de la zone UEe du PLU. Convention d'étude avec l'ADAUHR

32. Enquête publique relative à une demande d'autorisation au titre des installations classées (Sté ARC EN CIEL INDUSTRIE)

33. Enquête publique relative à une demande d'autorisation d'exploiter une carrière (Sté SABLIERES HERRMANN)

34. Dénomination d'une nouvelle rue

35A Projets d'implantations d'entreprises dans la ZAE 1ère tranche

35B Subventions aux associations - conventions

36. Informations - Divers : 

1. Remise en fonctionnement progressive des champs captant de Cité Gare à compter du 3 juin 2013
2. Renforcement du dispositif politique de la Ville - Point sur la mise en oeuvre 
3. Rapports annuels pour 2012 sur la gestion des Services Publics de l'eau, de l'assainissement et des ordures ménagères
4. Rapport d’activité 2012 des Brigades Vertes du Haut-Rhin
5.  Rapport annuel 2012 sur le service de l'eau établi par la Sogest
6. Rapport d'activité 2012/2013 du service de restauration scolaire, d'accueil périscolaire et d'accueil de loisirs "Maison de la Jeunesse"