Conseil municipal

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le :

JEUDI 30 SEPTEMBRE à 19 H 15

A la MAIRIE DE WITTELSHEIM - SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-berbal de la séance du Conseil Municipal du 24 Juin 2010
2. Cession de terrain dans la Zone d'Activités Heiden Est à la Sté JUNG LOGISTIQUE - Modification des conditions de vente
3. Cession de terrain angle Rue Mermoz / Rue Paderewski (M. BRIEKE (et) (ou) M. SIBILLE
4. Cession de terrain dans la Zone d'Activités Commerciales et Tertiaires Hohmatten - SCI Nana
5. Subvention communale pour les économies d'énergie - Redéfinition des critères d'aide aux énergies renouvelables
6. Acquisition d'une partie du Carreau Minier Amélie II et du terrain d'emprise d'un ancien transformateur rue de Mulhouse (MDPA)
7. Acquisition des terrains d'emprise des captages d'eau Cité-gare (MDPA)
8. Acquisition d'une bande de terrain située au Nord de la Cité Grassegert (MDPA)
9. Demande de subventions : ASCA FOOTBALL, ASCA HAND-BALL, OMSC
10. Redevance de chauffage - Période de chauffe 2010/2011
11. Admission en non-valeur de produits communaux
12. Réhabilitation du Stade Hyppolyte Hardy - Construction d'une salle de sport
13. Décision de principe pour l'aménagement d'un tronçon de la Rue de Mulhouse - Signature d'une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec le Conseil Général du Haut-Rhin
14. Projet de centrale photovoltaïque sur le carreau Amélie I - Sté SOLON
15. Eclairage public - économies d'énergie
16. Sécurisation du passage à niveau Rue de Reiningue - Convention de maîtrise d'ouvrage avec le Département
17. Informations - Divers : - Procédure Ville/Ex CCBP : Arrêté préfectoral du 22 Juillet 2010 (Recours gracieux du 21 septembre 2010), Arrêté préfectoral du 2 septembre 2010 - STOCAMINE - CLIS

N'hésitez pas à nous faire part de vos commentaires ou questions. Ce blog se veut être un point de rencontres et de débats sur les sujets qui concernent notre commune pour vous permettre de vous exprimer et pour mieux connaître vos préoccupations.

La séance du Conseil Municipal est ouverte à tous. Même si vous ne pouvez qu'écouter, votre présence contribue à garantir la démocratie. Ne vous en privez pas !