Prochain conseil municipal

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le

jeudi 18 mars 2010 à 19h15

C'est une des séances les plus importantes puisqu'on y vote le budget primitif, qui traduit les choix politiques de la ville.

Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 février 2010
2. Subventions aux associations - année 2010
3. Subventions de fonctionnement pour 2010
4. Participation communale aux centres de loisirs sans hébergement
5. Redevance pour enlèvement des ordures ménagères - tarifs 2010
6. Budget primitif 2010
7. Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) : programmation 2010
8. Convention entre la Ville de WITTELSHEIM et le Conseil Général du Haut-Rhin pour la mise en oeuvre du Pass'foncier
9. Réfection de la voirie d'un tronçon de la rue de Reiningue - Signature d'une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec le Conseil Général du Haut-Rhin
10. Sécurisation du passage à niveau de Graffenwald - Convention entre la Ville et Réseaux Ferrés de France (RFF)
11. Achat de composteurs individuels
12. Zone d'Activités Heiden Est 3ème tranceh - Projet d'implantation de la Sté Koerper
13. Création d'un groupe de travail sur la publicité - Désignation des représentants du Conseil Municipal
14. Zone d'Activités Commerciales et Tertiaires Hohmatten 1ère tranche - Cession de terrains à la SCI BIO
15. Lotissement "La Pierre Bleue - 2ème tranche" - Transfert des voies et réseaux divers dans le domaine public communal
16. Lotissement communal "Le Dorfbach" - Cessin du lot n°6 (époux Lahouel)
17. Renouvellement d'une concession en forêt communale - passage d'une conduite d'eau Cité-Gare Terril Amélie I (M.D.P.A.)
18. Forêt communale - Etat prévisionnel des coupes et programmes des travaux patrimoniaux 2010
19. Forêt commnuale - Approbation de l'état d'asiette des coupes pour 2011
20. Plateforme Sud Alsace Initiative - Subvention 2010
21. Centrale Photovoltaïque 10 MWc - Changement de dénomination de la Société porteuse du projet
22. Informations - Divers

- 22.1 Location d'un terrain communal dieudit "Gruner" au profit de l'association "Westerners d'Alsace" avenant n°7

- 22.2 Rapport annuel d'activités concernant la campagne de démoustication 2009 effectué par les Brigades Vertes du Haut-Rhin

N'hésitez pas à faire part de vos commentaires et à assister à la séance.