Ordre du jour
1. Terrain du Moos et terrains Muhlenmatten, Lochhag et Bonnenwoog
2. Cession des actifs immobiliers MDPA pour lesquels les MDPA ont signé des mises à dispositions précaires
3. Puits de captage d'eau - Cité Langenzug
4. Terrains Amélie II et transfo EDF
5. Séjours en classes transplantées, voyages scolaires et actions entrant dans le cadre des projets d'écoles - Année 2010.
6. Convention avec l'Association d'Aide aux Personnes Agées ou Handicapées du Bassin Potassique (A.A.P.A.H.B.P.)
7. Secrétatiat du SISSW - Remboursement des traitements et des charges du personnel municipal mis à la disposition du SISSW
8. Organisation des opérations de recensement - Rémunération des agents recenseurs
9. Instauration d'une fourrière pour les véhicules (P.T.A.C. inférieur ou égal à 3,5 tonnes)
10. ZAE Heiden Est 3ème tranche - Cession à la Sté DME
11. ZAC Joseph-Else Heiden - Cession de terrain à la Sté SEIT
12. Cession de terrain rue Jean Mermoz (Sté ATIK)
13. Dénomination d'une voie débouchant sur la rue de Reiningue
14. Evaluation du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS)
15. Centre de Secours de la Thur
16. Décision modificative n°1 de l'année 2009 pour les budgets :
- Ville
- Service des eaux
- Service assainissement
- Lotissement "ZAE Heiden Est"
- Lotissement "ZACT Nord"
- Lotissement "Mermoz"
- Lotissement "Dorfbach"
17. Subvention au Centre Socio-Culturel pour l'année 2010
18. Débat d'orientation budgétaire 2010
19. Marché de maîtrise d'oeuvre pour le réaménagement de la Maison de la Jeunesse -Fixation de la rémunération définitive du maître d'oeuvre
20. Marché de maîtrise d'oeuvre pour l'assainissement de la rue de Cernay - Fixation de la rémunération définitive du maître d'oeuvre
21. Marché de maîtrise d'oeuvre pour la voirie de Cernay - Fixation de la rémunération définitive du maître d'oeuvre
22. Installation de panneaux photovoltaïques sur le toit des alteliers municipaux
23. Marché d'exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux - Désignation de l'attributaire
24. Fourniture de fioul domestique - Désignation de l'attributaire
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