Ordre du jour de la séance du 27 octobre 2009

Etant donné le nombre de points prévus, nous ne citons ici que ceux dont l'enjeu nous semble le plus important :

• Avis du conseil municipal sur la demande présentée par la Sté DUPONT DE NEMOURS en vue d'être autorisée à mattre en oeuvre le fongicide CYMOXANIL dans son usine de Cernay.
• Demande de subventions de l'ASCA Football, de l'ASCA Handball, de l'OMSC et du CCAS.
• Cession de lots du lotissement "le Dorfach".
• Transport hebdomadaire - Cité Rossalmend/marché de Wittelsheim.
• Institution d'une réglementation relative à l'affichage publicitaire.
• Marché de collecte et de traitement des déchets ménagers et prestations complémentaires
  

N'hésitez pas à nous demander plus d'informations sur cet ordre du jour ou à donner votre avis sur l'un ou l'autre sujet.