Prochaine séance du CM

Le Conseil Municipal se réunira le

jeudi 22 mars 2012 à 19h15.

Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Coseil Municipal du 13 décembre 2011
2. Subventions de fonctionnement pour 2012
3. Participation communale aux centres de loisirs sans hébergement - Année 2012
4. Subventions aux Associations - Année 2012
5. Budget primitif 2012
6. Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Programmation 2012
7. Intercommunalité : recours contentieux
8. Redevance pour enlèvement des ordures ménagères - Année 2012
9. Cession du tractopelle Massey Fergusson MF 860
10. ZAC Joseph Else Heiden - Cession de terrain à la Société TAYPROD
11. ZACT Hohmatten - Cession de terrain à Mmes DREY et BUCHHOLZ
12. Cession de terrain Rue de Reiningue (Mme VIARD, époux WENDEL)
13. Classement du Rothmoos et des Silbermaettle en Réserve Naturelle Régionale - Avis du Conseil Municipal
14. Forêt communale - Approbation de l'état d'assiette des coupes 2013
15. Informations - Divers: Service de lutte collective contre les moustiques dans le Haut-Rhin - Rapport d'activité 2011