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Prochaine réunion du Conseil Municipal

La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le
Mardi 22 mars 2011 à 19h15


Ordre du jour

1. Subventions de fonctionnement pour 2011

- Office Municipal des sports et de la Culture


- Groupement d'Action Sociale pour le personnel communal


- Centre communal d'Action Sociale.



2. Subvention d'équipement pour travaux à l'Eglise Christ Roi - Commune de Richwiller



3. Participation communale aux Accueils de Loisirs Sans Hébergement



4. Subvention de fonctionnement "Sud Alsace Initiative"



5. Plan Local pour l'Insertion et l'emploi (P.L.I.E.)



6. Subventions aux associations 2011



7. Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) - Programmation des actions 2011



8. Budget primitif 2011



9. Redevance pour enlèvement des ordures ménagères - Année 2011



10.Suppression du passage à niveau n°6 sur la ligne LUTTERBACH-KRUTH - Convention de financement avec Réseau Ferré de France



11. Achat de composteurs



12. Modification de l'état des emplois



13. Informations sur les marchés passés en procédure adaptée



14. Divers


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