Prochaine séance du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira le 

Lundi 17 décembre 2012 à 19H15

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 Septembre 2012

2. Procédure Ville de WITTELSHEIM / EX CCBP

3. Projet de l'Association "La Pierre et l'Enfant" dans les anciens locaux de l'école maternelle Graffenwald

4. Gestion intercommunale de l'école élémentaire et des écoles maternelles de STAFFELFELDEN - Rossalmend

5. Séjours en classes transplantées, voyages scolaires et actions entrant dans le cadre des projets d’écoles - Année 2013 

6. Organisation des opérations de recensement - Rémunération des agents recenseurs

7. Collège Charles Péguy - Journées d’enrichissement culturel dans le cadre du projet d'établissement

8. Création d'une option "Jeunes Sapeurs-pompiers" au Collège Jean Mermoz dans le cadre du programme de Réussite Educative

9. Rapport d'activité 2011/2012 du service de restauration scolaire, d'accueil périscolaire et d'accueil de loisirs "Maison de la Jeunesse"

10. Service de restauration scolaire, d'accueil périscolaire et d'accueil de loisirs : 

• Choix du mode de gestion

• Élection de la Commission d'Ouverture des Plis

11. Cession d'un terrain dans la ZAC Joseph-Else Heiden (SCI d'Alsace -Société PORTALP)
12. Cession d'un terrain dans la ZACT Hohmatten (SCI DREY BUCHHOLZ)
13. Révision simplifiée du PLU en vue de la réalisation du projet de Centre de Secours Intercommunal - Convention avec l'ADAUHR. 
14. Convention de participation au loyer du logement  mis  disposition de l'agent Office National des Forêts par la commune de LUTTERBACH
15. Distraction du régime forestier des terrains d'emprise de l'aire d'accueil des gens du voyage Rue d'Ensisheim et du skate-parc Rue de Reiningue 
16. Forêt communale - Etat prévisionnel des coupes et programme de travaux patrimoniaux 2013
17. Réaménagement de la Rue des Mines, d'un tronçon de la Rue des Champs (compris entre la Rue des Mines et la Rue de la Poste) et d'un tronçon de la Rue du 3 Février (en option) - Approbation du projet
18. Réaménagement de la Rue des Tuiles - Approbation du projet
19. Projet de réaménagement du parvis du Monument aux Morts
20. Renouvellement de la Convention OCAD3E - Collecte des déchets des équipements électriques et électroniques
21. Convention spécifique pour la récupération des déchets Acier et Aluminium
22. Projet de révision du SAGE ILL NAPOLEON - Avis du Conseil Municipal
23. Admission en non-valeur de produits communaux
24. Décision modificative n°1de l'année 2012 pour les différents budgets
25. Subvention au Centre Socio-culturel - Année 2013
26. Protection sociale complémentaire des agents (santé et prévoyance)
27. ZAE Amélie 1ère tranche : fixation de la valeur de cession des terrains de la Ville à l'opération de lotissement 
28. ZAE Amélie 1 - Décision de principe de la réalisation de la 2ème tranche
29. Informations - Divers