Prochaine séance du conseil municipal

La prochaine séance aura lieu le mardi 13 décembre 2011 à 19H.

Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 septembre 2011
2. Signature du Contrat de Territoire de Vie avec le Conseil Général du Haut-Rhin

3. Construction d'une nouvelle salle des sports dans l'enceinte Hippolyte Hardy - Présentation de l'avant projet définitif par le cabinet d'architecture

4. Marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une salle des sports dans l'enceinte du stade Hippolyte Hardy - Fixation de la rémunération définitive du Maître d'oeuvre et du taux de tolérance définitif sur le montant des travaux

5. Zone d'activités économiques "Amélie 1ère tranche". Approbation du cahier des charges

6. Aménagement de la Zone d'Activités Carreau Amélie - Convention avec GrDF pour l'alimentation en gaz naturel de la zone

7. Séjours en classes transplantées, voyages scolaires et actions entrant dans le cadre des projets d'écoles - année 2012

8. Organisation des opérations de recensement - Rémunération des agents recenseurs

9. Réhabilitation du Quartier de la Thur

10. Décisions modivicatives pour l'année 2011 pour les budgets :

- Ville

- Service des eaux

- Service assainissement

- Service ordures ménagères

- Lotissement "ZAE Heiden Est"

- Lotissement "ZACT Nord"

- Lotissement "Mermoz"

- Lotissement "Dorfbach"

- Lotissement "ZAE Amélie 1"

11. Financement 2012 - Centre Socio-culturel

12. Mise à disposition d'un terrain lieudit Frohnacker par bail emhytéotique notarié. (SDIS du Haut-Rhin)

13. Projet de construction d'un centre de secours intercommunal Wittelsheim-Cernay. Demande d'autorisation de défrichement

14. Cession de terrain dans la ZAC Joseph-Else Heiden. Sté TAYPROD.

15. Gendarmerie rue Mermoz. Echange de terrains avec le Département du Haut-Rhin

16. Acquisition d'un terrain lieudit Kappelmatten (Consorts JAEGLY).

17. Acquisition d'un terrain lieudit Blauerstein (Consorts Wuhrlin)

18. Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (P.L.I.E.)

19. Approbation de l'Avant Projet définitif de réfection et d'aménagement de la rue de Mulhouse : tronçon entre le Monument aux Morts et la Rue des Mines

20. Modification de l'état des emplois

21. Informations-Divers :

21.1 Information sur la passation des marchés publics

21. 2 Aide aux énergies renouvelables