Prochaine séance du Conseil Municipal

La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le

MARDI 30 NOVEMBRE 2010 à 19 H 00

ORDRE DU JOUR

- Séjours en classes transplantées, voyages scolaires et actions entrant dans le cadre des projets d'école - année 2011

- Procédure de délégation du Servie Public de la mise en fourrière de véhicules -Désignation du délégataire

- Réflexion sur la création d'un relais assistantes maternelles

- Avenant du Contrat Enfance Jeunesse

- Travaux de sécurisation et de rénovation intérieure de l'Eglise Saint-Michel - Demande de subvention au Conseil Général du Haut-Rhin

- Enfouissement du réseau aérien Rue de Staffelfelden - Demande de subvention au Syndicat de Gaz et d'Electricité du Haut-Rhin

- Réfection de la voirie d'une partie de la Rue de Mulhouse - Consultation pour le choix du Maître d'oeuvre

- Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de la Société BIMA83 de CERNAY - Modalités de concertation

- Lotissement communal "Le Dorfbach". Cession du lot n°2 (époux Rees)

- Enquête de commodo et incommodo concernant le projet de suppression du passage à niveau n°6 sur la ligne Lutterbach-Kruth. Avis du conseil municipal

- Convention de conseil et d'assistance gratuits aux collectivités locales (ADAUHR)

- Modifications des statuts du Syndicat Mixte à Vocation Multiples pour les traitements des déchets ménagers du secteur 4

- Procédure ville/CCBP

- Informations - Divers :

1. Enquête publique relative à l'autorisation d'exploiter - Sté DECATHLON SA - OXYLANE Group

2. Information sur les marchés passés en procédure adaptée

3. Rapport d'Activités Brigades Vertes