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Prochaine séance du Conseil Municipal

Le conseil municipal se réunira


le lundi 28 février 2011 à 19h15 dans la salle du conseil municipal
Ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal des séances du conseil municipal du 30 novembre et du 21 décembre 2010
2. Crédits et subventions scolaires 2011
3. Financement 2011 - Centre Socio-culturel
4. Partenariat financier Ville/ Association ADESION - Années 2011 à 2013
5. Garantie communale d'emprunts - Réaménagement et compactage d'emprunts contractés par Habitat Haute Alsace auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
6. Débat d'Orientations Budgétaires 2011
7. Création d'un jardin à thèmes : approbation de l'Avant Projet Définitif (APD) et fixation de la rémunération définitive du Maître d'oeuvre
8. Réhabilitation du Quartier de la Thur - Création d'un terrain multi-jeux
9. Prolongation des Contrats Urbains de Cohésion Sociale (CUCS)
10. Cession de terrain dans la ZAC Joseph-Else Heiden. SCI WITTELSHEIM 2009 (projet RTE )
11. Cession de terrain dans la ZAE Heiden Est. Vente par la SCI PARC ENTREPRISES HEIDEN à la Société SCHAFFNER
12. Délibération complémentaire pour l'acquisition des puits de captage d'eau Langenzug
13. Cession de terrain Rue Mermoz/ Rue Paderewski - décision de principe
14. Cession d'un terrain Rue des Tuiles - décision de principe
15. Acquisition du terrain d'emprise d'un abribus rue de Cernay (HFA)
16. Lotissement communal "Le Dorfbach" - cession du lot N°4 (M. PELLETIER - Mme LAMELA)
17. Lotissement communal "Le Dorfbach" - cession du lot N°2 (époux FLUCK)
18. Forêt communale. Etat prévisionnel des coupes et programme des travaux patrimoniaux 2011
19. Cession d'un lot de copropriété et d'un terrain sis, 2 rue de Mulhouse (M. EL HASNAOUI et M. HERRBRECHT)
20. Contrat de détention et d'enlèvement de pneumatiques usagés et de location de benne
21. Réaménagement de la rue de Reiningue (tronçon Monuments aux Morts / intersection rue du Berry) - Approbation du projet
22. Aménagement de la ZAE "Amélie" - Lancement d'une consultation de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de la première tranche
23. Création d'un budget annexe - lotissement "ZAE Amélie"
24. Construction du multi-accueil Villa Romana - Renonciation aux pénalités de retard (Lot 9 - menuiserie intérieure bois)
25. Modification du Régime Indemnitaire du personnel communal
26. Désignation d'un délégué suppléant du Comité SM4
27. Information sur les procédures en cours :
  • Procédure Ville/ SAFER-MDPA
  • Procédure Ville / Ex CCBP
  • Intercommunalité

28. Divers :

  • Autorisation d'exploiter de la Société LOGISTIQUE JUNG
  • Enquête publique concernant la Société CERNAY ENVIRONNEMENT
  • Du Pont De Nemours : évolution de la pollution
  • Fête du Quartier de la Thur le Samedi 2 Juillet 2011

Cette séance est une des plus importantes de l'année puisque nous y débattons des orientations budgétaires, traduction des choix politiques d'une municipalité. C'est pourquoi, plus que jamais, nous invitons la population à y assister.

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