Prochaine séance du Conseil Municipal

La prochaine séance aura lieu le jeudi 24 juin 2010 à 19h15.

Ordre du jour :

1. Approbation du P.V du dernier CM du 26 avril 2010
2. Jardin à thèmes rue de la Cigogne
3. Gestion de l'école maternelle intercommunale Mélusine de Rossalmend - 2009
4. Décompte des frais de fonctionnement salle des sports Mermoz - 2009
5. Décompte des frais de fonctionnement salle spécialisée de gymnastique - 2009
6. Décompte des frais de fonctionnement gymnase Zürcher - 2009
7. Compte de gestion exercice 2009 (Ville, Eau, Assainissement, Lotissements)
8. Compte Administratif exercice 2009 (Ville, Eau, Assainissement, Lotissements)
9. Redevance de chauffage - Période de chauffe 2009/2010 - Régularisation
10. Admission en non-valeur de produits communaux
11. Organisation de la Fête du 14 juillet 2010
12. Gestion des écoles intercommunales Amélie II - Année 2009
13. Lotissement communal "Le Dorfbach" - Cession du lot n° 2
14. Cession de terrains lotissement "le Dorfbach", Rue Mermoz/Rue Paderewski - Mandat de vente à la Société AFPI
15. Enquête publique relative à une demande d'autorisation au titre des installations classées. Société CERNAY ENVIRONNEMENT à CERNAY - Avis de Conseil Municipal
16. Lot de chasse communal n°1 - Agrément d'un sociétaire
17. Lot de chasse communal n°2 - Agrément d'un garde-chasse
18. Autorisation d'ester en justice VILLE de WITTELSHEIM - MDPA./.SAFER
19. Zone d'Activités "Heiden Est 4ème tranche" Projet d'extension de la Société ARC EN CIEL APPLICATION
20. ZAC Joseph-Else Heiden - Cession d'un terrain
21. Convention entre la ville de WITTELSHEIM et le Conseil Général du Haut-Rhin pour la mise en oeuvre du Pass'foncier
22. Modification des statuts du Syndicat Mixte à vocation multiple pour le traitement ders déchets ménagets du Secteur 4 (SM4)
23. Convention entre la Ville de WITTELSHEIM et le Centre Socio-culturel - Mise à disposition du personnel
24. Voyage scolaire - Attribution d'une subvention exceptionnelle
25. Informations - Divers :

25.1 Maison de la Jeunesse - Avenants au marché

25.2 Maîtrise d'oeuvre de la Rue de Staffelfelden - Fixation de la rémunération définitive

25.3 Marché de collecte et déchets ménagers, des biio-déchets et des déchets recyclables en porte-à-porte - Avenant au marché

25.4 Informations procédures :

• CCBP
• ROTH

25.5 Rapport 2009 sur le prix et la qualité du service public d'eau potable

25.6 Rapport 2009 sur les services de collecte, d'évacuation ou de traitement des ordures ménagères

25.7 Rapports 2009 établis par la Ville et SOGEST SUEZ sur le service public d'assainissement

Venez nombreux ! Les séances du Conseil Municipal sont ouvertes au public